L'association | Règlement de Narys
Vous pouvez consulter notre règlement en ligne.
Vous avez également la possibilité de télécharger notre règlement au format PDF en cliquant ici.
Article 1 : Dénomination de l'association
Est dénommée "Narys" l'association enregistrée auprès du Journal Officiel avec pour dénomination l'ordre "Narys".
Cette association appelée dans le reste du règlement "Narys" est parue au Journal Officiel le XX page X. Narys est régie par la loi du 1er juillet 1901.
Article 2 : Le membre
Est appelé membre/utilisateur/internaute la personne souhaitant accéder aux services fournis par Narys.
Article 3 : Objet
Narys a pour but de promouvoir différents services via des sites web sur l'Internet.
Article 4 : Siège social
Le siège social de Narys se trouve à Blâmont (Lorraine) :
29 rue Victor Pierre
54 450 Blâmont
Article 5 : Composition des membres
Narys se compose de différents membres :
- Les membres adhérents, qui se sont inscrits à l'association Narys grâce au formulaire en ligne ;
- Les membres utilisateurs du service, utilisateurs des sites web que Narys gère sur le domaine de l'Internet.
L'inscription en tant que membre utilisateur ne requiert pas de devenir adhérent à l'association.
- Les membres actifs, qui sont des membres adhérents qui souhaitent, en plus de leur inscription au registre des membres adhérents, souhaitent participer à la vie associative de Narys.
Article 6 : Admission
Pour faire partie de l'association Narys, il suffit de s'enregistrer via le formulaire en ligne mis à la disposition des membres sur http://www.narys.fr. L'adhésion est immédiate.
Aucune cotisation n'est nécessaire pour faire partie de l'association Narys.
Pour ne devenir que membre utilisateur des services, il faut s'inscrire sur le site que vous souhaitez consulter.
Un versement financier peut être demandé par Narys pour accéder à ses services. Se réferer aux sites concernés.
Article 7 : Radiation
L'utilisateur peut à tout moment quitter les services et l'association Narys.
Pour arrêter l'accès à un service Narys, le membre doit se rendre sur le site concerné et supprimer son compte/profil. Ceci mettra fin au contrat que l'utilisateur entretien avec Narys.
Pour démissionner de l'association en tant que membre adhérent ou actif, il faut nous contacter.
Le conseil d'administration peut, à tout moment, radier un membre de Narys dans le cadre de l'article 7 des statuts de l'association Narys.
Article 8 : But de l'association
Narys est une association loi 1901 à but non lucratif.
Tous les membres, dont ceux du conseil d'administration, sont des bénévoles.
Les bénéfices générés par les services payants de Narys sont destinés aux dépenses et investissements de l'association.
Article 9 : Modifications du règlement
Le règlement intérieur peut être amené à être modifié à tout moment suivant les choix du conseil d'administration.
La modification sera effective une fois les nouveaux articles/édits d'articles votés à la majorité du conseil d'administration.
Le règlement sera alors édité sans en informer personnellement tous les membres. En vous engageant à respecter ce contrat, vous vous engagez à accepter toute modification.
Si vous ne souhaitez pas accepter une modification, vous pourrez à tout moment démissionner de l'association en supprimant votre compte électronique rattaché à Narys.